Jocelyn Courtois
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jocelyn COURTOIS
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
Groupe:
Commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
JORFTEXT000036252472
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2017
24/12/2017
De:
Jocelyn Courtois
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
suppléant
Remplace:
Mme Claire Martray
Groupe:
Conseil central de la section G de l'ordre national des pharmaciens
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
suppleant
JORFTEXT000000427632
(source JORF)
nomination
25 Mai 2006
25/05/2006
De:
Jocelyn Courtois
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens
suppléant
Remplace:
Mme Claire Martray
Groupe:
Conseil central de la section D de l'ordre national des pharmaciens
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
suppleant
JORFTEXT000000427632
(source JORF)
nomination
25 Mai 2006
25/05/2006